Conditions générales

LISEZ ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE (« CONTRAT ») RÉGISSANT L’UTILISATION DU LOGICIEL QUI VOUS EST FOURNI PAR HUISH OUTDOORS, LLC (« HUISH »), DBA « OCEANIC » ET « OCEANIC+ » AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL OU LE MATÉRIEL.

EN INDIQUANT VOTRE ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS EN COCHANT LA CASE, « VOUS CONFIRMEZ QUE VOUS AVEZ LU ET QUE VOUS ACCEPTEZ OCEANIC+ ET VOS DONNÉES, ET LES CONDITIONS DES ACCORDS DE SERVICE », VOUS (1) DÉCLAREZ QUE VOUS AVEZ PLUS DE 18 ANS, (2) DÉCLAREZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT ET L’AUTORITÉ DE VOUS LIER LÉGALEMENT, ET (3) CONSENTEZ À ÊTRE LÉGALEMENT LIÉ PAR TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS OU SI VOUS NE POUVEZ PAS FAIRE DE TELLES DÉCLARATIONS, NE COCHEZ PAS LA CASE CONFIRMANT « VOUS ACCEPTEZ OCEANIC+ ET VOS DONNÉES, ET LES CONDITIONS DES ACCORDS DE SERVICE » ET N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL OU LE MATÉRIEL.

Il s’agit d’un Accord entre vous, l’utilisateur final (« Licencié ») et Huish (« Concédant »). En cliquant pour accepter les termes de cette Licence ou en utilisant le logiciel « Oceanic+ » (tous les titres et versions), les données et la documentation (le « Logiciel »), et le matériel Oceanic+, vous acceptez d’être lié(e) par les termes du présent Contrat.

Le Logiciel consiste en un processus de téléchargement et/ou d’affichage du carnet de plongée de l’utilisateur, de modification des paramètres de plongée, et de mise à jour du micrologiciel du système. Le Logiciel est protégé par les lois américaines et des autres pays sur le droit d’auteur. Vous n’avez aucun droit de propriété sur le Logiciel. Vous disposez par contre d’une licence d’utilisation du Logiciel, uniquement dans le but limité de télécharger et/ou de visualiser les informations utilisateur et les carnets de plongée, de modifier les paramètres de plongée, contrôler les données de plongée, et mettre à jour la révision du logiciel.

Le Licencié comprend et accepte que les marques de commerce, noms commerciaux, marques de service, droits d’auteur et autres droits de propriété du Concédant sont et resteront la propriété unique et exclusive du Concédant, et que le Licencié ne se présentera pas comme ayant des droits de propriété sur ceux-ci. Le Licencié accepte en outre de ne pas faire usage de ces droits, sauf dans les cas prévus dans le présent Contrat.

Vous n’avez pas le droit de vendre, céder, concéder en sous-licence, louer, prêter, transmettre, reproduire, distribuer ou autrement transférer le Logiciel à un tiers, ni copier, dupliquer, traduire ou convertir le Logiciel dans un autre langage de programmation, sauf disposition expresse dans les présentes. Vous n’avez pas le droit d’altérer ou de modifier le Logiciel ou de créer une œuvre dérivée. Vous ne pouvez pas désosser, décompiler, désassembler ou autrement accéder au code source ou à la structure logique et au contenu du Logiciel.

Sauf disposition expresse dans les présentes, aucune licence ou droit, explicite ou implicite, ne vous est transmis ou accordé par Huish pour toute propriété intellectuelle de Huish. Tous les droits qui ne sont pas spécifiquement accordés par le présent Contrat sont réservés par le Concédant.

Propriété et droit d’auteur. Le Logiciel est protégé par le droit d’auteur et appartient à Huish. Vous acceptez et reconnaissez que Huish ne vous transfère ni droit de propriété ni propriété intellectuelle sur le Logiciel en vertu du présent Contrat ou autrement, et que Huish conserve tous les droits, titres et intérêts sur le Logiciel.

Restrictions à l’exportation. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations du pays concerné, et de ne pas exporter ou réexporter, directement ou indirectement, le Logiciel en violation de ces lois et réglementations.

Support et mise à jour. Huish, les filiales et sociétés affiliées de Huish, leurs distributeurs et revendeurs n’ont pas la responsabilité d’entretenir le logiciel ni de vous aider à l’utiliser. Il est de votre responsabilité de télécharger toute mise à jour, correction de bogues ou support pour le Logiciel.

Traitement des comptes et paiements. Le traitement et les paiements, y compris l’activation et la suppression de votre compte, sont gérés via les paramètres de l’Apple Store. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant votre compte, veuillez nous contacter à oceanicplus@huishoutdoors.com.

Exclusion de garantie. Logiciel. Huish ne garantit pas l’exhaustivité ou l’exactitude du Logiciel, ni que son utilisation répondra à vos besoins ou sera ininterrompue ou exempte d’erreurs. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À L’EXCEPTION DES GARANTIES ÉNONCÉES CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST CONCÉDÉ SOUS LICENCE « EN L’ÉTAT » ET HUISH DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. TOUS LES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL SONT À VOTRE CHARGE. SI LE LOGICIEL S’AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON HUISH, LES FILIALES ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES DE HUISH, LEURS DISTRIBUTEURS ET REVENDEURS) ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES COÛTS DE TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS DANS LES PAYS QUI NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES. Huish, les filiales et sociétés affiliées de Huish, leurs distributeurs et revendeurs ne garantissent pas que les fonctions contenues dans le Logiciel répondront à vos besoins ou que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou exempt d’erreurs.

Exclusion de garantie. Matériel : Oceanic+ offre une garantie limitée d’un an sur le Dive Housing Oceanic+ et les accessoires apparentés vendus par Oceanic uniquement. Cette garantie couvre les défauts matériels et de main d’œuvre dans le cadre d’une utilisation normale, conformément aux spécifications publiées. La garantie est valable uniquement pour l’acheteur d’origine et elle est incessible. Si le produit est défectueux pendant la période de garantie, Oceanic+ réparera ou remplacera le produit à sa discrétion, gratuitement. Le produit sera réparé ou remplacé par un produit neuf ou rénové de valeur égale. Pour des informations sur la garantie étendue, consultez la section relative à la garantie étendue. EXCLUSIONS : LA GARANTIE NE COUVRE PAS LES DOMMAGES SUBIS PAR LES SMARTPHONES OU AUTRES APPAREILS ÉLECTRONIQUES, NI À D’AUTRES PRODUITS UTILISÉS CONJOINTEMENT AVEC LE DIVE HOUSING OCEANIC+. L’UTILISATEUR ENDOSSE LES RISQUES D’INONDATION OU AUTRES DÉFAILLANCES LORS DE L’UTILISATION DU PRODUIT. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un abus, de l’usure normale, ou de modifications ou réparations non autorisées. Elle ne couvre pas non plus les dommages consécutifs ou indirects découlant de l’utilisation du produit. Demandes de garantie : L’utilisateur est responsable de l’expédition du produit à Oceanic+ pour toute demande en garantie. Oceanic+ couvrira le coût de l’expédition de retour. Pour lancer une demande en garantie, l’utilisateur doit contacter le service clients Oceanic+ pour obtenir des instructions sur la façon de retourner le produit. Oceanic+ se réserve le droit de demander des informations ou de la documentation supplémentaire pour vérifier la demande en garantie. Cette garantie remplace toutes les autres garanties, explicites ou implicites, notamment les garanties de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Oceanic+ ne peut pas être tenue responsable des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation de ce produit, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

Aucun dommage consécutif. HUISH NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, MÊME SI HUISH A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Décharge de responsabilité. LE LICENCIÉ LIBÈRE, DÉCHARGE, RENONCE ET RENONCE VOLONTAIREMENT À TOUTE POURSUITE, ACTION, RÉCLAMATION OU CAUSE D’ACTION POUR BLESSURES, DÉCÈS OU DOMMAGES À SA PERSONNE OU À SES BIENS, QU’ILS RÉSULTENT DE OU FONT SUITE À UN DÉFAUT DU PRODUIT, QUE CE SOIT PAR CONCEPTION, FABRICATION OU DÉFAUT D’AVERTISSEMENT, VIOLATION DE GARANTIE, OU ACTE NÉGLIGENT OU OMISSION DES PARTIES EXONÉRÉES EN RELATION AVEC LA CONCEPTION, LES MATÉRIAUX, L’ASSEMBLAGE, LES ESSAIS, L’INTÉGRITÉ STRUCTURELLE, LES PERFORMANCES, LES INSTRUCTIONS D’UTILISATION OU LES AVERTISSEMENTS POUR L’UTILISATION DU LOGICIEL ET/OU L’UTILISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU MATÉRIEL.

Prise en charge expresse du risque. LE LICENCIÉ ACCEPTE EXPRESSÉMENT ET VOLONTAIREMENT D’ASSUMER TOUT RISQUE DE BLESSURE, DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE À SA PERSONNE OU À SES BIENS DÉCOULANT DE, OU EN CONJONCTION AVEC L’UTILISATION DU LOGICIEL ET/OU L’UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DU MATÉRIEL. L’UTILISATEUR ASSUME LES RISQUES LIÉS À DES DOMMAGES AUX SMARTPHONES (Y COMPRIS L’IPHONE APPLE) OU AUX APPAREILS ÉLECTRONIQUES PLACÉS À L’INTÉRIEUR DU DIVE HOUSING OCEANIC.

Avertissements pour l’utilisation LE DÉTENTEUR DE LA LICENCE COMPREND ET ACCEPTE EXPRESSÉMENT ET VOLONTAIREMENT QUE LES AVERTISSEMENTS LIÉS À L’UTILISATION COMPRENNENT, MAIS NON LIMITATIVEMENT, LE FAIT QUE :

SEULS LES PLONGEURS AYANT REÇU UNE FORMATION PEUVENT UTILISER UNE APPLICATION D’ORDINATEUR DE PLONGÉE POUR LA PLONGÉE AUTONOME ! Une formation insuffisante pour la plongée de quelque type qu’elle soit, y compris l’apnée, peut provoquer des erreurs de la part du plongeur, telles qu’une utilisation incorrecte des mélanges gazeux ou une décompression inadaptée, pouvant provoquer des blessures graves ou mortelles.

IL Y A TOUJOURS UN RISQUE DE SÉCURITÉ LORSQUE VOUS ÊTES DANS L’EAU. Il vous est fortement recommandé de vérifier les conditions de l’eau et les conditions météorologiques avant de vous mettre à l’eau, ne le faites pas s’il y a de forts courants ou de la houle. Faites très attention à l’environnement, y compris les animaux marins potentiellement dangereux, les zones rocheuses et les autres bateaux qui pourraient être présents. Ignorer cet avertissement pourrait provoquer des blessures corporelles graves ou mortelles.

SURVEILLEZ TOUJOURS LES RÉACTIONS DE VOTRE CORPS LORSQUE VOUS ÊTES DANS L’EAU. Si vous ressentez des étourdissements, que vous êtes désorienté(e) ou que vous avez mal à la tête, sortez de l’eau immédiatement. Il est possible que vous subissiez une accumulation de dioxyde de carbone dans votre matériel, qui est potentiellement mortelle. Si vous ressentez un inconfort, restez calme et sortez de l’eau immédiatement.

IL Y A TOUJOURS UN RISQUE D’ACCIDENT DE DÉCOMPRESSION (DCS) QUEL QUE SOIT LE PROFIL DE PLONGÉE, MÊME SI VOUS SUIVEZ LA PLANIFICATION TELLE QUE PRESCRITE PAR LES TABLES DE PLONGÉE OU PAR UNE APPLICATION DE PLONGÉE. AUCUNE PROCÉDURE, APPLICATION, ORDINATEUR DE PLONGÉE OU TABLE DE PLONGÉE NE PEUT EMPÊCHER LA POSSIBILITÉ D’UN ACCIDENT DE DÉCOMPRESSION OU DE TOXICITÉ DE L’OXYGÈNE LORSQUE L’APPLICATION EST UTILISÉE POUR LA PLONGÉE ! La constitution physiologique d’un individu varie d’un jour à l’autre. L’application d’ordinateur de plongée ne peut pas prendre en compte ces variations. Il vous est fortement conseillé de rester bien en deçà des limites d’exposition qui sont indiquées par l’instrument afin de minimiser les risques d’accident de décompression. Comme mesure de sécurité supplémentaire, vous pouvez consulter un médecin afin d’évaluer votre état de forme avant de pratiquer la plongée autonome.

Si vous portez un stimulateur cardiaque, nous vous recommandons de consulter votre médecin avant de pratiquer la plongée autonome, l’apnée ou la randonnée palmée. Ces activités provoquent des contraintes corporelles qui peuvent ne pas être adaptées aux porteurs de stimulateurs cardiaques.

Si vous portez un stimulateur cardiaque, consultez un médecin avant d’utiliser cet appareil. La fréquence inductive utilisée par l’appareil peut interférer avec les stimulateurs cardiaques.

Consultez régulièrement l’application d’ordinateur de plongée au cours de l’immersion. Si vous croyez ou concluez qu’il peut y avoir un problème quelconque avec toute fonction du logiciel, mettez immédiatement fin à la plongée et revenez en surface en toute sécurité. Contactez le service clients d’Oceanic pour bénéficier d’une assistance pour le produit.

L’application de plongée Oceanic Dive App est destinée à une utilisation de loisirs uniquement. Les exigences liées à la pratique de la plongée autonome commerciale ou professionnelle peuvent exposer le plongeur à des profondeurs et à des conditions qui tendent à augmenter les risques d’accident de décompression. Par conséquent, Oceanic recommande fortement de ne pas utiliser l’appareil pour toute activité de plongée de type commerciale ou professionnelle.

L’APPLICATION D’ORDINATEUR DE PLONGÉE NE DOIT JAMAIS ÊTRE ÉCHANGÉE OU PARTAGÉE ENTRE UTILISATEURS LORSQU’ELLE EST EN FONCTIONNEMENT ! Ses informations ne s’appliqueront pas à une personne qui ne l’a pas utilisée depuis le début de la plongée ou de la séquence de plongées successives. Son profil de plongée doit correspondre à celui de l’utilisateur. Si l’appareil est laissé en surface alors que vous plongez, l’application donnera ensuite des informations inadéquates lors des plongées suivantes. Aucun ordinateur de plongée ne peut prendre en compte des plongées qui n’ont pas été effectuées avec l’appareil. Par conséquent, toute activité de plongée ayant été effectuée jusqu’à quatre jours avant la première utilisation de l’appareil peut provoquer des informations erronées et doit être évitée.

EFFECTUEZ DES VÉRIFICATIONS PRÉALABLES ! Vérifiez toujours avant de vous mettre à l’eau que votre application d’ordinateur de plongée fonctionne correctement, et que les réglages sont adéquats. Vérifiez que l’affichage fonctionne, que la batterie dispose d’une charge suffisante, et ainsi de suite.

Consultez régulièrement l’application d’ordinateur de plongée au cours de l’immersion. Si vous pensez qu’il y a un problème avec une quelconque fonction du logiciel, suivez les procédures d’urgence qui vous ont été enseignées par votre organisme homologué de formation à la plongée, pour immédiatement mettre fin à la plongée en remontant en toute sécurité. Appelez le service de support à la clientèle d’Oceanic pour obtenir de l’aide.

NE PLONGEZ PAS AVEC UN GAZ DONT VOUS N’AVEZ PAS PERSONNELLEMENT VÉRIFIÉ LA COMPOSITION ET INDIQUÉ LA VALEUR ANALYSÉE DANS VOTRE APPLICATION D’ORDINATEUR DE PLONGÉE ! Un défaut de vérification du contenu du bloc, et une mauvaise indication des valeurs des gaz dans votre application d’ordinateur de plongée, provoqueraient des informations incorrectes de la planification de votre plongée.

L’utilisation d’un logiciel de planification de plongée ne remplace pas une formation à la plongée adéquate. La plongée autonome avec de l’air enrichi pose des dangers qui ne sont pas familiers aux plongeurs qui plongent habituellement à l’air. Pour plonger avec du Nitrox, il est nécessaire d’avoir suivi une formation spécialisée.

Ne dépassez jamais la profondeur ou la température maximales de votre matériel.

Utilisez toujours des instruments de secours, y compris un manomètre de profondeur, un chronomètre ou une montre lorsque vous pratiquez la plongée autonome ou l’apnée. Vous devez toujours disposer de tables de plongée lorsque vous plongez avec cet appareil.

Pour des raisons de sécurité, vous ne devez jamais plonger seul(e). Plongez avec un coéquipier attitré. Vous devez également rester en groupe avec d’autres personnes après une plongée, parce que la potentielle survenue d’un accident de décompression (DCS) ou d’un autre problème de santé peut être retardée ou déclenchée par des activités de surface.

Passer outre la fonction de blocage de l’appareil en cas d’infraction de décompression peut provoquer un risque accru d’accident de décompression (DCS), et donc résulter en des blessures corporelles potentiellement mortelles. Négliger cet avertissement est à vos propres risques.

Ne pas respecter un palier de décompression requis peut provoquer des blessures graves ou mortelles. Ne remontez jamais au-dessus de la profondeur du palier de décompression qui s’affiche.

Effectuez toujours un palier de sécurité à la profondeur affichée, même si aucun palier de décompression n’est requis.

Cette application d’ordinateur de plongée comporte des erreurs. Les erreurs sont inhérentes à tout ordinateur ou application de plongée, elles existent mais nous ne les avons pas encore toutes identifiées. Nous vous recommandons d’utiliser un ordinateur secondaire ou des tables, du fait que ces erreurs pourraient affecter des informations critiques.

Ne vous fiez pas entièrement à votre application d’ordinateur de plongée, car elle pourrait être défaillante. Prévoyez toujours une façon de surmonter les défaillances, et utilisez des appareils de secours ou des tables de plongée. Les systèmes automatiques ne remplacent pas une connaissance adéquate de la plongée et une formation adaptée.

Nous recommandons toujours d’activer manuellement votre application avant chaque plongée, afin de confirmer les réglages de plongée et l’état de charge de la batterie.

Tous les systèmes d’alarme ont des faiblesses communes. Ils peuvent déclencher une alarme lorsqu’aucune condition d’erreur n’existe (faux positif) ou au contraire ne pas déclencher d’alarme alors qu’une véritable situation d’erreur se présente (faux négatif). Surveillez toujours vos données critiques au cours de la plongée. Ne pas le faire pourrait provoquer des blessures corporelles graves ou mortelles.

Vérifiez toujours que votre iPhone est raccordé au Dive Housing Oceanic+ avant de plonger.

Vérifiez toujours que votre iPhone et votre Dive Housing Oceanic+ sont entièrement chargés avant de plonger.

Ne vous mettez à l’eau que lorsque le Dive Housing Oceanic+ a terminé la séquence pré-plongée et est protégé par le système de mise sous vide automatique.

Ne démontez jamais le Dive Housing Oceanic+. Si vous pensez que le Dive Housing Oceanic+ présente un problème, cessez de l’utiliser et contactez le support technique Oceanic pour demander de l’aide.

Ne laissez pas le Dive Housing Oceanic+ près d’une source de chaleur et ne l’exposez pas à des températures élevées (par ex. dans une voiture garée au soleil).

Ne dépassez jamais la température de fonctionnement minimale ou maximale de votre appareil iOS.

N’oubliez pas de recharger votre Dive Housing Oceanic+ s’il n’est pas utilisé pendant de longues périodes. (par exemple, entre deux voyages de plongée) afin d’éviter d’endommager la batterie. N’essayez jamais de démonter le Dive Housing Oceanic+ dans l’objectif d’accéder à la batterie, cela pourrait endommager les composants électroniques.

Pour éviter les fuites, les joints toriques doivent être vérifiés avant chaque utilisation du Dive Housing Oceanic+, afin de vous assurer qu’ils ne sont pas souillés par de la poussière, du sable, des cheveux ou de la boue. Utilisez un chiffon doux pour nettoyer les joints toriques si cela est nécessaire. Les joints toriques doivent aussi être soigneusement inspectés pour vérifier qu’ils ne présentent ni fissures ni défauts. Appliquez doucement et régulièrement une couche fine de graisse sur la totalité des joints toriques afin de prolonger leur durée de vie. Faites attention à ne pas endommager la surface des joints toriques. Si des fissures ou des défauts apparaissent, les joints toriques doivent être immédiatement remplacés, sinon ils seront remplacés lors des opérations périodiques d’entretien.

N’ouvrez pas port de mise à vide du Dive Housing Oceanic+, et n’essayez pas de le dépressuriser lorsqu’il est dans l’eau. Cela pourrait l’inonder et/ou l’endommager, ainsi que vos appareils électroniques qui s’y trouvent.

Nettoyez soigneusement l’extérieur du Dive Housing Oceanic+à l’eau douce et propre, immédiatement après l’utilisation. Faites tremper le boîtier dans l’eau douce afin d’éliminer les dépôts de sel avant de le ranger.

N’utilisez pas de produits chimiques agressifs pour le nettoyer, cela pourrait endommager les plastiques du boîtier.

Pour le séchage, utilisez toujours un torchon doux et propre, afin d’éviter de rayer la vitre en verre ou le polycarbonate transparent.

Vérifiez bien que le Dive Housing Oceanic+ est sec avant de l’ouvrir. Laisser de l’eau entrer en contact avec les composants internes de l’appareil pourrait l’endommager.

Ne démontez pas, ne modifiez pas, ne reconditionnez pas, ne perforez pas et n’endommagez pas le Dive Housing Oceanic+.

Durée, résiliation et transfert. Le présent Contrat entre en vigueur lorsque vous cliquez sur « J’ACCEPTE ». Vous pouvez résilier le présent Contrat en supprimant le Logiciel. Le présent Contrat sera également résilié si vous ne respectez pas l’une des conditions du présent Contrat. En plus de faire respecter l’un de ses droits légaux, vous devez alors supprimer rapidement le Logiciel. Huish peut résilier le présent Contrat en désactivant le logiciel à tout moment pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, si Huish constate que vous avez violé l’une des conditions du présent Contrat ou que vous avez tenté de dépasser les utilisations sous licence de quelque manière que ce soit. La résiliation s’ajoute et ne remplace aucun autre recours dont dispose Huish. Toutes les dispositions relatives aux droits de propriété survivront à la résiliation. Vous n’êtes pas autorisé à transférer vos droits en vertu du présent Contrat.

Données d’utilisateur. Le Licencié comprend et accepte que toutes les données utilisateur générées par l’utilisation du Logiciel par le Licencié, y compris, mais sans s’y limiter, les journaux de plongée, les informations téléchargées à partir de l’ordinateur de plongée du Licencié et d’autres données utilisateur peuvent être transmises à Huish ou consultées par Huish. Le Licencié accepte que Huish ne soit pas responsable envers le Licencié de toute poursuite, action, réclamation ou cause d’action pour blessures, décès ou dommages à sa personne ou à ses biens, en relation avec Huish ayant accès à l’une des données utilisateur du licencié. Huish n’a aucune obligation d’avertir le licencié ou tout tiers de toute information transmise à ou à laquelle Huish aura accès à la suite de l’utilisation du Logiciel par le licencié.

AVIS DE DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS :

Avis de droits restreints du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel est un « élément commercial », tel que ce terme est défini à l’article 48 C.F.R. 2.101 (octobre 1995), composé de « logiciel informatique commercial » et de « documentation de logiciel informatique commercial », tels que ces termes sont utilisés dans 48 C.F.R. 12.212 (septembre 1995). Conformément aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.72024 (juin 1995), tous les Utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis doivent acquérir le Logiciel avec uniquement les droits énoncés dans les présentes. Le fabricant est Huish, 1540 N, 2200 W, Salt Lake City, UT 84116 – États-Unis

Divisibilité. Dans le cas où une disposition du présent Contrat est déclarée ou jugée illégale par une cour ou un tribunal compétent, cette disposition sera nulle et non avenue en ce qui concerne la juridiction de cette cour ou de ce tribunal et toutes les autres dispositions du présent Accord resteront pleinement en vigueur.

Autre. Le présent Contrat contient l’entente complète entre les parties, et supplante et remplace tout accord ou entente antérieur ou contemporain, qu’il soit oral ou écrit, en ce qui concerne son objet.

Le présent Contrat est régi par les lois de l’État de l’Utah, États-Unis. Toute action relative au présent Contrat sera intentée devant un tribunal fédéral ou d’État de l’Utah, aux États-Unis, et les parties consentent à la compétence personnelle de l’un ou l’autre de ces tribunaux.

Toute médiation, poursuite ou autre procédure doit être déposée dans un délai d’un (1) an à compter de la date de tout accident, incident ou événement sur lequel la demande de réparation est fondée. Le Licencié accepte et reconnaît que les termes et conditions du présent Contrat resteront en vigueur maintenant et à l’avenir et à tous les moments pendant lesquels le Licencié utilise le Logiciel et/ou l’ordinateur de plongée, et lieront ses héritiers, exécuteurs testamentaires, administrateurs, représentants personnels et/ou toute autre personne réclamant en son nom.

Reconnaissance. EN CLIQUANT SUR « ACCEPTER », VOUS SEREZ RÉPUTÉ AVOIR RECONNU, AVOIR LU LE PRÉSENT CONTRAT, L’AVOIR COMPRIS ET ACCEPTER D’ÊTRE LIÉ PAR SES TERMES ET CONDITIONS. VOUS CONVENEZ EN OUTRE QUE LE PRÉSENT CONTRAT EST LA DÉCLARATION D’ACCORD COMPLÈTE ET EXCLUSIVE ENTRE VOUS ET HUISH CONCERNANT L’OBJET DES PRÉSENTES, QUI REMPLACE TOUTE PROPOSITION OU ACCORD PRÉALABLE, ORAL OU ÉCRIT, ET TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE LES PARTIES RELATIVE À L’OBJET DU PRÉSENT ACCORD. AUCUN AMENDEMENT AU PRÉSENT ACCORD NE SERA VALIDE S’IL N’EST PAS SIGNÉ PAR UN REPRÉSENTANT DÛMENT AUTORISÉ DE HUISH.

J’ai lu, je comprends les informations ci-dessus, j’accepte et je souhaite télécharger le logiciel désigné.